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n°31/15 janvier 2020

Sommaire

Par : BEZOMBES, Lucie ; SPIEGELBERGER, Thomas

Avant-propos

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Par : BEZOMBES, Lucie ; REGNERY, Baptiste

La séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) est un outil réglementaire mis en œuvre dans les années 1970, dont l’objectif théorique est de concilier aménagement du territoire et biodiversité. Dans la pratique, son application « projet par projet », qui reste la plus employée en France, atteint des limites et ne permet pas d’enrayer la biodiversité. Dans cet article, les auteurs proposent de repartir des enjeux écologiques à la base de l’application de la séquence ERC pour montrer la pertinence de l’organiser à l’échelle des territoires. 

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Par : BERTÉ, Constance

La disponibilité du foncier est l’un des verrous opérationnels identifiés par les acteurs pour la mise en œuvre des mesures compensatoires. Dans le cadre de l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser, cette mise en œuvre se heurte à la double contrainte de l’équivalence écologique et de la proximité spatiale des impacts. Comment se positionnent les acteurs pour dépasser ces contraintes et répondre à leurs obligations ? Un projet de thèse a été initié en 2017 autour de cette problématique afin d’observer les formes prises par la compensation, les stratégies développées par les acteurs concernés et les éventuelles difficultés opérationnelles rencontrées.

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Par : BIGARD, Charlotte ; LEROY, Maya

Appréhender la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) à l’échelle d’un territoire : quels apports et quelles implications a une telle approche par rapport à la mise en œuvre classique de la séquence ERC à l’échelle des projets opérationnels ? Pourquoi les acteurs du territoire peinent à prendre ce chemin pour atteindre l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité ? Et finalement, quels défis sont à relever pour faciliter cette mise en œuvre ? En s’appuyant sur une enquête qualitative menée auprès d’acteurs du territoire, les auteurs de cet article apportent des réponses à ces questions.

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Par : PADILLA, Brian ; HERARD, Katia ; HULIN, Vincent

Parmi les principaux écueils qui sont attribués à la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC), sa hiérarchisation est souvent questionnée. Appliqué à l’échelle d’un projet, le triptyque concentrerait l’essentiel de l’action autour de la réduction et de la compensation, sans pour autant en attester l’efficacité. Afin de rééquilibrer la séquence ERC, les auteurs de cet article proposent de prendre du recul sur ses composantes spatiales et temporelles pour l’inscrire dans un processus plus large qui reposerait sur la connaissance du territoire et l’accompagnement des actions prévues. 

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Par : CALVET, Coralie ; DELBAR, Vincent ; CHAPRON, Paul ; BRASEBIN, Mickaël ; PERRET, Julien ; MOULHERAT, Sylvain

Le manque de vision et de coordination territoriales est souvent mis en cause pour expliquer les difficultés pratiques auxquelles se heurte l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) en France. C’est dans ce contexte et en accompagnement des acteurs territoriaux et des élus locaux de la région Occitanie, qu’une équipe de recherche interdisciplinaire, mêlant économie, géographie et écologie, a élaboré une méthodologie et des outils afin de mieux anticiper et planifier l’application de la séquence ERC à l’échelle régionale.

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Par : BINET, Aude ; DELFORGE, Pauline

Cet article résulte du croisement d’une enquête réalisée sur l’évitement à l’échelle de plusieurs Parcs naturels régionaux (PNR) et de l’expérience du PNR des Boucles de la Seine Normande qui a intégré la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) dans sa charte. Après avoir présenté les actions concrètes réalisées par les PNR, les auteures analysent les leçons à en tirer et les perspectives pour inscrire la démarche ERC dans un projet plus global de territoire.

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Par : VAISSIÈRE, Anne-Charlotte ; QUÉTIER, Fabien ; CALVET, Coralie ; LATUNE, Julie

Création de haies, réouverture de landes embroussaillées par pâturage extensif, conversion de cultures en prairies permanentes… les agriculteurs peuvent être des acteurs de la compensation écologique. Les auteurs de cet article font le point sur les freins rencontrés par les exploitants agricoles pour accéder au statut d’opérateur de compensation et les solutions possibles. Ils proposent une autre perspective qui envisage le rôle transitoire, à l’échelle territoriale, que pourraient jouer les compensations écologique et agricole collective pour accompagner la transition agro-écologique.

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Par : BAS, Adeline ; IMBERT, Inès ; CLERMONT, Sandra ; REINERT, Marie-Eve ; BERTÉ, Constance ; CALVET, Coralie ; VAISSIÈRE, Anne-Charlotte

Les organisations planifiées et mutualisées de la compensation apparaissent dès la fin des années 1990 en Allemagne, soit plus de dix ans avant que la France n’adopte elle-même de telles approches. Dans quelle mesure un retour d’expérience allemand apporterait-il un éclairage sur les récentes initiatives françaises et sur les enjeux qu’elles sous-tendent ? Des entretiens menés auprès d’acteurs de la compensation à l’échelle du Land du Bade-Wurtemberg ont permis aux auteurs de cet article d’identifier quelques pistes de comparaison qui mériteraient d’être approfondies.

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Par : OLLIVIER, Camille ; BEZOMBES, Lucie ; SPIEGELBERGER, Thomas ; GAUCHERAND, Stéphanie

Des initiatives d’approches territorialisées de tout ou partie de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) émergent un peu partout en France. À partir de l’analyse de quatorze de ces initiatives, les auteurs de cet article font le point de leur apport pour la prise en compte des impacts cumulés et l’amélioration de l’efficacité de la séquence ERC. Enfin, les enjeux actuels pour la recherche en écologie sont soulignés.

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Par : GAUCHERAND, Stéphanie ; PIOCH, Sylvain ; QUÉTIER, Fabien ; BARILLIER, Agnès ; OLIVEREAU, Francis

Dans ce regard croisé, scientifiques, acteurs économique et public des territoires et représentant d’un bureau d’étude abordent quelques questions clés posées par l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC) à l’échelle de territoires. Quelle ambition lui donner en matière de conservation de la biodiversité ? Comment s’organiser dans les territoires pour la mettre en œuvre et assurer son suivi ? Et comment les chercheurs peuvent-ils accompagner les acteurs pour qu’à l’échelle choisie, les décisions prises en faveur de la biodiversité soient le plus efficaces possibles.

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Éviter, réduire, compenser : et si l'on s'organisait à l'échelle des territoires ?
Lucie Bezombes et Thomas Spiegelberger
n°31
15 janvier 2020